Mentions légales et Conditions Générales d'Utilisation

 

Ce site www.lescuveesdecomplexees.com est l’entière propriété de la S.A.S. COQ AU VIN.

 

MENTIONS LEGALES

​

HEBERGEUR DU SITE

Wix
Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034.

 

PROPRIÉTAIRE ET ÉDITEUR DU SITE

COQ AU VIN S.A.S. au capital de 15000 Euros, 32 rue d'Assas, 49000 Angers, FRANCE - contact@lescuveesdecomplexees.com - +33 (0)1 84 25 05 53 - Numéro de TVA intracommunautaire : FR14827757972.
 

RESPONSABLE DE PUBLICATION

Le responsable de publication est COQ AU VIN S.A.S., domicilié à ce titre au 32rue d'Assas 49000 Angers.

Email : contact@lescuveesdecomplexees.com

Téléphone : +33 (0)1 84 25 05 53

​

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION 

 

UTILISATION DU SITE ET RESPONSABILITE DE L’INTERNAUTE

Le site internet est réservé aux personnes majeures.

 

L’internaute s’engage à ne pas :

• Commettre un quelconque agissement illégal à partir des informations présentées sur le site

• Extraire ou collecter des données par un moyen quelconque

• Extraire, enregistrer ou exploiter, à d’autres fins que l’unique affichage lors de la navigation sur le site, des éléments du site et notamment les contenus soumis à droits de propriété intellectuelle, relatifs à la vie privée, données personnelles ou droits à image

• Usurper l’identité d’un tiers

 

De manière générale, l’internaute doit s’abstenir de tout comportement contraire aux intérêts de COQ AU VIN S.A.S. ou de tiers.

 

L’utilisation du site internet se fait sous la seule responsabilité de l’internaute.

 

L’internaute est informé que COQ AU VIN S.A.S. peut être amené à interrompre momentanément l’accès au site internet pour des raisons techniques, notamment pour les raisons de sa maintenance. L’internaute accepte cette possibilité et renonce à toute réclamation à ce titre.

COQ AU VIN S.A.S. ne saurait, en aucune circonstance, être responsable :

• De tout disfonctionnement du réseau internet empêchant ou limitant l’utilisation du site internet

• De perte de toute donnée ou contenu indépendante de COQ AU VIN S.A.S.

• Des conséquences de tout virus informatique, bogue (bug), anomalie ou défaillance indépendant de COQ AU VIN S.A.S.

• De tout dommage causé au terminal de l’internaute indépendant de COQ AU VIN S.A.S.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Ce site internet est protégé par des droits de propriété intellectuelle, notamment des droits d’auteurs, marques, noms de domaine, savoir-faire, logiciels, bases de données…

 

COQ AU VIN S.A.S. et/ou ses partenaires sont et demeurent propriétaires de l'ensemble des droits sur ces contenus.

 

Sur ces contenus, COQ AU VIN S.A.S. accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier et exclusivement aux fins d’accès, de navigation et d’utilisation du site. Cette licence n’emporte aucun autre droit, notamment d'exploitation commerciale des contenus.

 

Toute exploitation non autorisée des contenus est susceptible de constituer un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale.

 

LIENS HYPERTEXTES

La présence de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de COQ AU VIN S.A.S. ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.

 

La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site est soumise à l’accord préalable de COQ AU VIN S.A.S.. Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du « framing  » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.

 

DONNEES PERSONNELLES

Aucune donnée personnelle ou nominative n’est collectée sur ce site. Dans le cadre du secret professionnel l’entreprise COQ AU VIN ne donne, ne vend, ni ne loue les renseignements personnels à aucune entreprise ou personne.

 

CONTENU DU SITE

L’entreprise COQ AU VIN décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.​

 

EXONERATION DE LA RESPONSABILITE TECHNIQUE

COQ AU VIN s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site internet www.lescuveesdecomplexees.com soit accessible à tout moment. Néanmoins, COQ AU VIN décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes. Notamment, COQ AU VIN se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu. De plus, COQ AU VIN ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions qui pourraient affecter votre équipement informatique.

​

MODIFICATIONS DES CGU

COQ AU VIN S.A.S. se réserve la possibilité de modifier le contenu des CGU à tout moment et sans préavis. L’internaute est invité à les consulter régulièrement.

 

Les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site internet au moment de son utilisation.

 

Dernière mise à jour : 19/08/2022.